Séance du 21 octobre 2016

Compte rendu de la séance du vendredi 21 octobre 2016

Présents : Patrick CASADEVALL, Bernard VIARD, Yves THIETRY, Nicolas MUNIER, Catherine BADONNEL, Jean-Luc FINANCE, Martial FLORANT, Nadine RENAUX

Absents :

Absents excusés :

Marie-Françoise HERMANN, procuration

Virginie OBRECHT, procuration

Secrétaire(s) de la séance: Nicolas MUNIER

Ordre du jour:

Approbation du compte rendu du 16 septembre 2016

1) Destination des coupes 2017

Monsieur le Maire propose au Conseil de délibérer sur l'Etat d'assiette 2017

à l'unanimité le Conseil décide et fixe comme suit la destination des produits des parcelles de l'EA 2017

9 a, 19b 1a, 25: vente sur pied

20 : régie pour la totalité des produits saison 2017/2018

EA 2014; parc 23,24,25 (emprise) : cession amiable sur pied aux habitants pour 2016/2017.

Il demande,

l'ajout de la parcelle 7

- cession amiable sur pied aux habitants 2016/2017

- Vente sur pied 2017

le repport de la parcelle 18 sur l'EA 2019 pour les raisons suivantes :

- regroupement des îlots de Douglas sur la même année.

- Gestion du stock de feuillus pour le bois de chauffage

2) Affouages 2017

Le Conseil Municipal aprés en avoir délibéré, à l'unanimité

décide de fixer le prix des affouages 2017 à 40 € TTC le stère

3) Vidange Etang des Cailloux

La vidange de l'etang des cailloux est prévue samedi 29 octobre2016

4) Organisation du 11 Novembre 2016

la cérémonie du 11 novembre 2016 se déroulera de la manière suivante, rassemblement devant la mairie à 9h45

10h00 cérémonie, discours et dépôt de gerbe au Monument aux Morts, avec la participation de la musique du Val de Vôge

11h apéritif offert par la municipalité de LA HAYE

Questions diverses

Délibérations du conseil:

Destination des coupes 2017 ( 2016_039)