Compte rendu de la séance du vendredi 24 juin 2016

 

 

Présents : Patrick CASADEVALL, Bernard VIARD, Yves THIETRY, Marie-Françoise HERMANN, Nicolas MUNIER, Catherine BADONNEL, Jean-Luc FINANCE, Martial FLORANT, Virginie OBRECHT, Nadine RENAUX

 

Absents :

 

Absents excusés :

 

　

 

　

 

Secrétaire(s) de la séance: Virgine OBRECHT

 

　

Ordre du jour:

1) Projet de délibération concernant l'emploi de Mme Dissaux pour remplacer Sandrine JEDREK

 

2) Convention de mise à disposition avec le CDG 88 pour l'embauche de Mme DISSAUX

 

3) Arrêté de nomination d'un agent non titulaire (Mme DISSAUX) en remplacement d'un titulaire momentanément indisponible ( absence de Mme JEDREK Sandrine)

 

4) Question diverses

 

 

　

 

　

Délibérations du conseil:

 

 

　

 

 

Nomination d'un agent non titulaire en remplacement d'un titulaire indisponible ( 2016_018)

 

Afin d'assurer la permanence et le suivi administratif de la Mairie, Monsieur Patrick CASADEVALL, maire de la commune, propose au Conseil Municipal,

 

 

 

 

 

De recruter un agent non titulaire en la personne de Mme DISSAUX pour remplacer Mme Sabine JEDREK jusquà son retour de congé maladie

 

 

 

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité par 10 voix pour,

 

 

 

Autorise le maire à procéder au recrutement de Mme DISSAUX véronique en remplacement de Sabine JEDREK.

 

 

　

 

 

Convention de mise à disposition avec le CDG88 ( 2016_019)

Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que le recrutement de Mme

 

DISSAUX Véronique nécessite la signature d'une convention de mise à disposition avec le

 

Centre de Gestion 88.

 

 

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 10 voix pour, décide que la convention de mise à disposition pourra être signée par le Monsieur le Maire, Patrick CASADEVALL.

　

 

　

 

 

Arrêté de nomination d'un agent non titulaire en remplacement d'un titulaire momentanément indisponible ( 2016_020)

 

 

　

 

　

A la demande du Trésorier comptable de la Trésorerie de Bains Les Bains,

 

Monsieur le Maire explique qu'il est nécéssaire d'établir un arrêté de nomination pour Mme DISSAUX Véronique .

 

Celle-ci devant occuper le poste de secrétaire de mairie pendant l'indisponibilité de Mme Sabine JEDREK.

 

Après en avoir délibéré, 7 voix pour, à l'unanimité, le Conseil Municipal,

 

Autorise Monsieur le Maire à établir l'arrêté de nomination de Mme Véronique DISSAUX

 

 

 

 

 

 

La séance a été levée vers

 

Le 24juin 2016

 

Le Maire

 

Patrick CASADEVALL