Compte rendu de la séance du vendredi 22 janvier 2021

 

Présents : Patrick CASADEVALL, Catherine BADONNEL, Eric AUBRY, Michael GUIHO, Martine MAPPS, Nicolas MUNIER, Yves THIETRY

Absents : Béatrice DEMARCHE

Absents excusés :Marie-Clémence FASANO, Sophie VINCENT

 

 

 

Secrétaire(s) de la séance: Catherine BADONNEL

 

Ordre du jour:

Aménagement du centre bourg

Travaux bâtiment

Travaux ONF

Tarification cantine scolaire

Aménagement horaires école RPI Charmois

Adhésion de collectivités au SMIC

Questions et informations diverses

 

Délibérations du conseil:

 

Aménagement centre bourg ( 2021_001)

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que le Conseil Municipal dans ses précédentes réunions, a décidé d'aménager le centre bourg de la commune.

 

Afin d'avancer dans ce dossier, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire a déposé des demandes de subventions auprès des divers organismes concernés.

 

 

Rénovation des bâtiments ( 2021_002)

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu'il convient de procéder à la rénovation des menuiseries dans les logements communaux ainsi que des travaux à la médiathèque suite à une infiltration d'eau.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de réaliser ces travaux, charge Monsieur le Maire de faire des demandes de devis et de déposer des demandes de subventions auprès des différents organismes.

 

 

Organisation temps scolaire Ecole Primaire Charmois l'Orgueilleux ( 2021_003)

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal d'un courrier de l'Education National concernant l'organisation du temps scolaire pour l'école primaire de Charmois l'Orgueilleux à compter de la rentrée 2021-2022.

 

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas changer les horaires et de solliciter la reconduction de l'OTS actuellement en vigueur.

 

 

Facturation cantine scolaire Ecole de Charmois l'Orgueilleux ( 2021_004)

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que les enfants de la commune scolarisé à l'école de Charmois l'Orgueilleux prennent leur repas à la Maison de Retraite Saint Jean et que celle-ci présente à la commune tous les mois une facture correspondante aux repas pris par les enfants.

 

Le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de refacturer les repas à chaque famille sans frais supplémentaires comme cela est indiqué dans la convention du RPI signée entre la Commune de Charmois l'Orgueilleux et Celle de La Haye

 

 

Travaux en forêt ( 2021_005)

Monsieur le Maire présente un devis établi par l'Office National des Forêts correspondant à des travaux dans la forêt communal d'un montant de 2 664.98 € HT soit 3 197.98 € TTC ainsi qu'un programme d'action pour l'année 2021 pour un montant HT de 6870 .00 €

 

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le maire à signer ces deux pièces.

 

 

Adhésion de collectivités au SMIC ( 2021_006)

Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale dans le Département des Vosges, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur :

 

Les demandes d'adhésion présentées par :

 

- Le Syndicat des Jeunes Chênes (canton de Charmes)

- Le Syndicat de la station d'épuration du Thillot (canton du Thillot)

 

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, se prononce POUR l'adhésion des collectivités précitées. 

 

 

 

La séance a été levée vers 22 heures 30

Le  28 janvier 2021

Le Maire

Patrick CASADEVALL