Compte rendu de la séance du jeudi 08 avril 2021

 

Présents : Patrick CASADEVALL, Catherine BADONNEL, Eric AUBRY, Béatrice DEMARCHE, Michael GUIHO, Martine MAPPS, Patrice SZULIGA, Sophie VINCENT

Absents : Marie-Clémence FASANO

Absents excusés : MUNIER Nicolas, THIETRY Yves

 

 

 

Secrétaire(s) de la séance: Patrice SZULIGA

 

Ordre du jour:

Vote du budget primitif 2021

Vote des taux d'impostion 2021

Travaux canalisation source "Paul Didier"

Questions et informations diverses

 

 

 

Délibérations du conseil:

 

 

Vote du budget primitif 2021 ( 2021_022)

 

Le Conseil Municipal, ADOPTE, à l'unanimité

 

le budget primitif de la commune   tels qu’il a été présenté par Monsieur le Maire.

 

 

 

Vote des taux d'imposition 2021 ( 2021_023)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE de fixer comme suit les taux des taxes pour l’année 2021 à l’unanimité, à savoir :

 

Taxe foncier bâti 38.34 % (taux communal 12.69 % + taux départemental 25.65 %)

Taxe foncier non bâti 15.92 %

 

Et CHARGE Monsieur le Maire de faire le nécessaire.

 

 

Travaux canalisation source "Paul Didier" ( 2021_024)

Suite aux travaux sur la route  RD 40, la canalisation d’alimentation de la source « Paul DIDIER » desservant l’étang des cailloux a été endommagée. L’eau remonte au -dessus du revêtement.

 

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de faire des travaux pour pallier à ce problème. Il charge Monsieur le Maire d'établir un devis et sollicite l'aide du Conseil Départemental pour l'octroi d'une subvention.

 

 

 

 

 

 

La séance a été levée vers 21 heures 30

Le  13 avril 2021

Le Maire

Patrick CASADEVALL