Compte rendu de la séance du jeudi 08 avril 2021
Présents : Patrick CASADEVALL, Catherine BADONNEL, Eric AUBRY, Béatrice DEMARCHE, Michael GUIHO, Martine MAPPS, Patrice SZULIGA, Sophie VINCENT
Absents : Marie-Clémence FASANO
Absents excusés : MUNIER Nicolas, THIETRY Yves
Secrétaire(s) de la séance: Patrice SZULIGA
Ordre du jour:
Vote du budget primitif 2021
Vote des taux d'impostion 2021
Travaux canalisation source "Paul Didier"
Questions et informations diverses
Délibérations du conseil:
Vote du budget primitif 2021 ( 2021_022)
Le Conseil Municipal, ADOPTE, à l'unanimité
le budget primitif de la commune tels qu’il a été présenté par Monsieur le Maire.
Vote des taux d'imposition 2021 ( 2021_023)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE de fixer comme suit les taux des taxes pour l’année 2021 à l’unanimité, à savoir :
Taxe foncier bâti 38.34 % (taux communal 12.69 % + taux départemental 25.65 %)
Taxe foncier non bâti 15.92 %
Et CHARGE Monsieur le Maire de faire le nécessaire.
Travaux canalisation source "Paul Didier" ( 2021_024)
Suite aux travaux sur la route RD 40, la canalisation d’alimentation de la source « Paul DIDIER » desservant l’étang des cailloux a été endommagée. L’eau remonte au -dessus du revêtement.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de faire des travaux pour pallier à ce problème. Il charge Monsieur le Maire d'établir un devis et sollicite l'aide du Conseil Départemental pour l'octroi d'une subvention.
La séance a été levée vers 21 heures 30
Le 13 avril 2021
Le Maire
Patrick CASADEVALL